Le procès pénal à l'épreuve de la pandémie – 26 octobre 2023

Coordination Scientifique

• Joana Falxa, Maîtresse de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Pau et des Pays de l'Adour.

Présentation

La pandémie de Covid-19 a soumis à rude épreuve l’ensemble du fonctionnement de nos sociétés. La justice et le monde judiciaire n’y ont pas échappé. L’observation a posteriori du système judiciaire pénal, dans un contexte de post-crise pandémique, mais aussi de crise de l’institution judiciaire et du système qui la sous-tend, met en évidence la variété des adaptations qu’a connu le procès pénal au cours des dernières années.

Évolution forcée, effet d’aubaine ou feu de paille, chacune de ces mesures présente des caractéristiques propres et des manifestations aux effets divers. Faut- il considérer que l’état d’urgence sanitaire a été, comme il a parfois été imputé aux états d’urgences sécuritaires précédents, l’occasion d’une modification en profondeur et pérenne du procès pénal au profit de l’efficacité et de la certitude de l’audience ? Ou ne s’agit-il que d’un accélérateur de certaines mesures en réalité déjà vouées à la généralisation dans un contexte plus global de crise du système judiciaire ?

Cette journée d’étude sera l’occasion de revenir sur plusieurs de ces mesures et dispositifs, certains provisoires, d’autres pérennisés, afin d’essayer d’identifier les logiques sous-jacentes ayant guidé leur adoption et l’évolution du procès pénal depuis la déclaration de l’état d’urgence sanitaire.

Accès

• Étudiant·es, enseignant·es, chercheurs et chercheuses, personnels de l'Université et membre de l'OPPEE : gratuit ;
• Autres participants et participantes : 30€ ;
• Inscriptions : contacter Mme Célia Salabaraàs sur iftj@univ-pau.fr ;
• Lien de visioconférence : contacter Mme Célia Salabaraàs sur iftj@univ-pau.fr.