Document disponible en cliquant ici.

Penser l’après-Covid grâce à un livre de reconstruction, révélateur de l’état de nos sociétés

Événement planétaire, l’épidémie de Covid-19 peut être considérée comme un « fait social total » : un phénomène qui affecte tous les aspects de la vie sociale et individuelle. À l’heure où il est urgent de penser la société d’« après Covid », il faudrait mobiliser toutes les disciplines du savoir humain pour en éclairer les différentes facettes – ce dont atteste d’ailleurs l’inflation des publications qui lui sont désormais consacrées. Dans ces conditions, c’est faire œuvre de modestie que de se mettre au travail en recueillant, sous la forme nécessairement sommaire d’un abécédaire, certains des termes balisant les aspects les plus essentiels du « fait social total ».

Chacune des entrées sélectionnées, depuis « avenir » jusqu’à « zoonose », en passant par « démocratie », « masque » et « peur », sera moins l’objet d’une définition lexicale classique que l’occasion d’une discussion critique des enjeux qui leur sont liés.

S’il est modeste, l’exercice de l’abécédaire pourrait cependant se révéler une entreprise nécessaire et préalable à l’exercice de l’esprit critique. Le but serait atteint si l’ouvrage servait d’amorce aux discussions et débats qui se multiplient un peu partout sur la pandémie et le « monde d’après ». Débattre des hypothèses avancées, approfondir la bibliographie proposée à l’appui des idées, croiser entre elles les entrées, enrichir leur liste, sont autant d’usages possibles de ce petit livre.

Plus d'informations en cliquant ici.

Dans cet article, sont compilés l'intégralité des "textes Covid-19" (ordonnances, lois, décrets) publiés au JORF depuis la fin du mois de janvier 2020 en ce qui concerne ce thème. 

Base de données accessible en cliquant ici.

L'urgence sanitaire que nous rencontrons place la France dans une situation exceptionnelle. Des mesures d’exception sont indispensables pour préserver la santé de tous. Dans ce cadre, le Défenseur des droits reste vigilant à ce que ces mesures ne portent pas une atteinte excessive aux droits et libertés des personnes et garantissent une égalité de traitement.

PROTÉGER LES DROITS ET LIBERTÉS DURANT LA CRISE.

Si l’urgence sanitaire altère le cours normal des choses, le Défenseur des droits veille aussi à ce que les mesures temporaires mises en place ne privent personne de ses droits, dans les domaines de compétence de l’institution : l'accès aux services publics, les droits de l'enfant, les discriminations, le respect de la déontologie par les professionnels de la sécurité et la protection et l'orientation des lanceurs d'alerte.

Durant cette période difficile, le Défenseur des droits poursuit la mission que lui confie la Constitution au service de chacun et chacune d’entre nous : veiller au respect des droits et libertés.

Vous trouverez ci-dessous, de la plus ancienne à la plus récente, les recommandations et positions prises par le Défenseur des droits depuis le début de la période d'urgence sanitaire.

Plus d'informations en cliquant ici.

Quelles sont les conséquences juridiques, actuelles et futures, de la crise sanitaire ? 

La crise sanitaire provoquée par le coronavirus a fait chanceler nos habitudes à tous les niveaux. Le droit et, plus fondamentalement, l'État de droit n'ont pas échappé aux perturbations importantes provoquées par cette pandémie. 

Une série de mesures prises par notre gouvernement doté des pouvoirs spéciaux, interpellent les fondements mêmes de notre structure d'État de droit. 

N'était-ce qu'un "mauvais et nécessaire moment à passer" ou cette crise du Covid-19 aura-t-elle comme conséquence de bouleverser sur le long terme nos valeurs ? 

Avons-nous assisté à un nouveau lobbying juridique qui aurait profité de la crise pour faire bouger de façon structurelle certaines grandes lignes du droit ? 

Telles sont les questions au coeur du présent ouvrage et auxquelles les auteurs apportent des éléments de réponse en prenant le recul nécessaire pour analyser les conséquences juridiques de la crise. 

Leur objectif est également d'envisager l'avenir et d'imaginer des balises pour que cette crise inédite soit un tremplin vers une société meilleure plutôt que l'esquisse d'un rétrécissement de nos espaces de liberté.

Plus d'informations en cliquant ici.

Suspendant, à la faveur d'un confinement général sous surveillance policière, certaines dimensions de la vie démocratique afin de protéger la population, l'état d'urgence sanitaire décrété en mars 2020 a constitué un terrain privilégié pour l'étude du fonctionnement de nos démocraties représentatives confrontées à l'expérience de leur vulnérabilité.

Les parlementaires se sont trouvés contraints de concilier deux intentions apparemment contradictoires : d'une part, reconnaître que le combat pour endiguer la pandémie exige une promptitude de décision et d'exécution qui ne permet pas de s'accommoder des modalités traditionnelles du débat et du contrôle parlementaires ; d'autre part, parvenir à imposer, dans l'interstice alors ouvert entre le pouvoir d'État et l'ordre juridique ordinaire, un contrôle de l'action gouvernementale.

L'objet de cet ouvrage est d'analyser, à travers le prisme du droit public et de la science politique, les mesures prises par les gouvernants dans l'urgence et de réfléchir aux conséquences à long terme en se penchant sur certains aspects spécifiques. Ce projet associe volontairement des chercheurs d'horizons divers et des professionnels de la santé afin de donner une nature tout à la fois théorique et pratique à l'ouvrage.

Sommaire de l'ouvrage disponible en cliquant ici.

La Revue des droits et libertés fondamentaux a publié un dossier sur les aspects juridiques de la crise sanitaire suivant un colloque en ligne daté du 30 et 31 mars 2020.

Plus de détails disponible sur le site de la Revue des droits et libertés fondamentaux.

Une analyse de la crise sanitaire comme nouvelle manifestation de l’inflation normative en France et de la dégradation de la qualité des textes.

Par Hervé Moysan, docteur en droit et directeur de la Rédaction législation de LexisNexis France.

Analyse disponible sur le site Le Club des juristes.

Les doctorants du CERDACFF de l'Université de Côte d'Azur ont organisé les 24, 25 et 26 avril un colloque en ligne portant sur les défis du droit public durant la crise sanitaire.

Détails disponibles sur le site Univ-Droit et sur la chaîne YouTube qui propose les communications.

The COVID-19 pandemic has thrown the world into a health crisis that has given rise to the need for rapid responses from both scientists and policy makers. But what is the role of law in such a global pandemic and what can jurists contribute? This is a question that is not only important for researchers across Max Planck Law, but jurists everywhere. [...]

Plus d'informations en cliquant ici.

La professeure de l'Université de Maastricht, Marta Santos Silva, propose une collection de contributions en anglais dont le but est d'examiner les textes législatifs liés à la crise sanitaire dans les Etats européens. Le projet est divisé en deux étapes : la première offre une consultation en ligne des travaux depuis août 2020 (et pour une période limitée), la seconde verra la publication d'une version papier au printemps 2021.

Plus de détails disponibles en suivant ce lien et sur le site World Pandemic Research Network.